1. Précision préalable.
Pierre Schillewaert n’est en rien photographe professionnel.
La photographie est pour lui un hobby.
Son site est conçu comme un moyen de donner à voir le fruit de son travail photographique sur lequel il revendique légitimement l’exclusive propriété intellectuelle, sans exception et ce dans le monde entier.
2. Présentation du site.

Propriétaire : Pierre Schillewaert
Responsable publication : idem – contact via le formulaire ad hoc du site
Hébergeur : www.one.com - Amsterdam- NL

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Pierre Schillewaert est propriétaire des droits intellectuels ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, photos, archives, graphiques, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, copie quelconque, de tout ou partie des éléments du site et/ou de son contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pierre Schillewaert.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque des éléments qu’il contient ainsi que toute violation généralement quelconque du droit de propriété intellectuelle de Pierre Schillewaert et/ou des droits d’usage qu’il détient seront considérées comme constitutives d’une contrefaçon et seront poursuivies conformément aux dispositions légales en matière de droits intellectuels et autres droits s’il échet. Ainsi, le contrevenant et toute personne responsable s’exposent aux peines tant pénales que civiles prévues par les lois applicables en vigueur.

4. Droit applicable et attribution de juridiction. Seule la loi belge est applicable en cas de litige. Il est attribué compétence exclusive aux tribunaux belges et spécialement aux tribunaux de l’arrondissement de Liège, division Verviers.

5. Limitation de responsabilité.

Pierre Schillewaert ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’utilisation du site www.pierreschillewaert-photographie.com

RETOUR CONTACTER